Conditions générales de service

Conditions générales de service

Date de dernière mise à jour : 22/02/2025

Emaèle esthétique est une est une micro-entreprise de droit français, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Blois s sous le numéro 902495415 et dont le siège social est rue de la République 41120 Cormeray, représentée par Emaèle Barré (le « Prestataire »). TVA non applicable, art 239 B du CGI.

 Le Prestataire peut être joint aux coordonnées suivantes : chez Derm’AMBC 12 place Jean Jaurès 41000 Blois, 06 64 59 47 00, emaele.esthetique@gmail.com

Article 1 - CHAMP D’APPLICATION

Les présentes conditions générales de services (les « Conditions Générales ») s'appliquent aux services suivants (les « Services ») fournis par le Prestataire à tout consommateur et non-professionnel désirant en bénéficier (le « Client »).

-        Prestations esthétiques : drainage lymphatique, soins du visage, modelage.

 Les caractéristiques principales des Services figurent en Annexe des présentes.

Toute commande de Services emporte, de la part du Client, l’acceptation préalable sans restriction ni réserve des Conditions Générales, dont le Client déclare avoir pris connaissance.

Les Conditions Générales sont applicables sous réserve de toute stipulation contraire figurant au bon de commande ou à des conditions particulières le cas échéant conclues entre la Société et le Client concerné.

Les Conditions Générales s’entendent sans préjudice des dispositions légales applicables et notamment celles prévues par le Code de la Consommation.

Article 2 – CONDITIONS TARIFAIRES

Les Services sont fournis au tarif du Prestataire en vigueur le jour du rendez-vous, exprimé en euros et toutes charges comprises (TVA non applicable, art 239 B du CGI. et autres taxes applicables le jour du rendez-vous). Le client achète un service/une prestation et non une durée de temps.

Les frais engagés pour l’exécution des Services pourront toutefois faire l’objet d’une facturation complémentaire au Client (frais de déplacement) selon l’accord des parties figurant le cas échéant dans le devis.

Le tarif est ferme et ne peut être révisé pendant la durée d’exécution des Services, les parties renonçant expressément à se prévaloir des dispositions de l’article 1195 du Code Civil.

Le Prestataire se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment pour tous Services qui seraient souscrits postérieurement à cette modification.

Des éventuelles réductions de prix, ristournes et remises pourront s’appliquer aux Services dans des conditions prévues en Annexe ou dans tout autre document qui serait communiqué au Client.  En cas de tarif promotionnel, le Prestataire s'engage à appliquer ce tarif à tous les rendez-vous passés durant la période de la promotion.

Toute modification des tarifs résultant d’une augmentation de la taxe sur la valeur ajoutée ou la création de toute nouvelle taxe assise sur le prix des Services sera immédiatement et automatiquement appliquée.

Article 3 - CONDITIONS DE FACTURATION ET DE PAIEMENT

Les Services sont facturés et le prix est exigible en totalité et payable comptant à la fin de la prestation.

 Les modes de paiement suivants peuvent être utilisés :

-        Chèques

-        Espèces

 En présence d’un paiement par chèque, ce dernier doit être émis par une d’une banque domiciliée en France métropolitaine ou à Monaco. L’encaissement est effectué immédiatement.

 Il est expressément convenu que le Client est valablement mis en demeure de payer par la seule exigibilité de l'obligation, conformément aux dispositions de l'article 1344 du Code civil. En cas de non-paiement d’un service, le Prestataire se réserve notamment le droit, sans qu’aucune indemnité ne soit due au Client, de :

-        Exiger le paiement immédiat de l’ensemble des sommes à devoir au titre des Services ;

-        Refuser toute nouvelle prise de rendez-vous ou exiger pour toute nouvelle prise de rendez-vous un paiement comptant ;

Article 4 – OBLIGATIONS DU CLIENT

Le Client collabore activement et de bonne foi avec le Prestataire en tous domaines en vue de la bonne exécution des Services.

 Il communique notamment des informations et documents au caractère complet, précis exact et sincère et prend les décisions raisonnablement nécessaires dans les délais requis pour l’exécution des Services. Le client s’engage à respecter les contre-indications des prestations, celles-ci sont détaillés en annexe, sur le site de réservation en ligne et sur le site internet.

 Le Client ne peut modifier, en cours d’exécution des Services, leur nature, sauf accord préalable et écrit du Prestataire.

 Il s’engage à informer immédiatement le Prestataire de toute difficulté, réserve ou de tout litige survenu au cours de l’exécution des Services, afin de permettre le cas échéant un règlement amiable de la situation.

 Le Client verse le prix des Services dans les conditions et selon les modalités prévues aux présentes.

 Si le client arrive en retard, la prestation sera raccourcie de ce temps de retard, de façon à ne pas pénaliser le client suivant.

Article 5 – RÉCLAMATIONS

Le service après-vente du Prestataire peut être contacté en utilisant les coordonnées figurant en-tête des présentes Conditions Générales.

 En cas d’exécution défectueuse des Services, le Client devra notifier le Prestataire et formuler ses griefs, ses réserves et les justificatifs pertinents dans un délai de deux (2) jours calendaires suivant la date où il en a connaissance, afin de permettre aux parties de faire leurs meilleurs efforts en vue de parvenir à un règlement amiable de la situation dans un délai de trente (30) jours calendaires suivant la notification initiale du Client.

A défaut de réserves ou de réclamations expressément émises par le Client lors de la fourniture des Services dans ce délai, aucune réclamation ne pourra être valablement acceptée par le Prestataire.

Le cas échéant et en cas de prise en compte de la réclamation du Client, le Prestataire pourra procéder à un avoir partiel ou total du Client ou rectifier et corriger les Services fournis dans les meilleurs délais.

A défaut de règlement amiable dans les conditions susvisées et en cas d’inexécution suffisamment grave du Prestataire, le Client pourra résilier les Conditions Générales dans les conditions prévues à l’article 8 et obtenir le cas échéant des dommages et intérêts du Prestataire aux fins de réparer le préjudice subi, le Client renonçant par avance à solliciter une exécution forcée en nature des Services par le Prestataire ou un tiers ou une réduction proportionnelle du prix, par dérogation expresse aux dispositions des articles 1221, 1222 et 1223 du Code civil.

Article 6 - RESPONSABILITÉ DU PRESTATAIRE

Le Prestataire est tenu à une obligation de moyens au titre de la fourniture des Services.

La responsabilité du Prestataire ne saurait être engagée :

- en cas de manquement à une quelconque obligation résultant d'un cas fortuit, d’un évènement de force majeure au sens de l’article 1218 du Code Civil ou du fait du Client ou d’un tiers ;

- dans le cas où les informations, données, instructions, directives, matériels ou supports communiqués par le Client sont erronés ou incomplets, et plus généralement dans le cas où l’inexécution ou l’exécution défectueuse des Services résulte en tout ou partie du comportement, d’un manquement ou d’une carence du Client ;

- en cas d’utilisation des résultats des Services pour finalité différente de ceux pour lesquels le Prestataire est intervenu, de mise en œuvre erronée des recommandations du Prestataire ou d’absence de prise en compte des réserves émises par le Prestataire ;

- en cas de dommage indirect ou non prévisible ;

- en cas de non-respect de la législation du pays dans lequel les Services sont fournis, qu'il appartient au Client, qui est seul responsable du choix des Services demandés, de vérifier.

Article 7 - PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

Sauf accord préalable écrit du Prestataire, le Prestataire est le propriétaire exclusif de tous les droits de propriété intellectuelle portant sur les éléments communiqués au Client dans le cadre de la fourniture des Services, et notamment de façon non limitative sur la charte graphique, le titre, la forme, le plan et la structure des informations et documents communiqués, les textes, les logos, les marques, les images et photographes, les animations et vidéos, les slogans, les bases de données et plus généralement tout ou partie des éléments communiqués.

En conséquence, les présentes Conditions Générales n'entraînent le transfert d'aucun de ces droits de propriété intellectuelle au profit du Client, qui s'interdit de reproduire, d'utiliser et/ou de représenter, par quelque procédé que ce soit, même partiellement, tout élément sur lequel le Prestataire détient un droit de propriété intellectuelle.

Par exception à ce qui précède, le Prestataire concède au Client, sous réserve du respect par ce dernier des présentes Conditions Générales, un droit non exclusif et non cessible d’accéder aux éléments communiqués dans le cadre de la fourniture des Services et dont il détient la pleine propriété, de les télécharger et de les imprimer le cas échéant dans le cadre d’une utilisation interne personnelle et non commerciale.

Article 8 - DONNÉES PERSONNELLES

8.1 Nature des données à caractère personnel collectées

Le Prestataire s’engage à ne collecter que des données à caractère personnel adéquates, pertinentes et limitées à ce qui est nécessaire au regard des finalités pour lesquelles elles sont traitées. Aucune donnée à caractère personnel considérée comme « sensible », telle que l’origine raciale ou ethnique, les opinions politiques, philosophiques ou religieuses ne saurait être demandée ni collectée auprès du Client.

Le Client est informé par les présentes de ce que les données à caractère personnel signalées comme étant obligatoires sur les formulaires et recueillies dans le cadre du service décrit dans les présentes sont nécessaires à la réalisation de la Prestation. Parmi les données à caractère personnel du Client que le Prestataire collecte auprès de lui peuvent figurer :

- Ses noms et prénoms

- Son adresse email

- Son numéro de téléphone

- Son adresse postale

8.2 Finalité du traitement des données à caractère personnel

Les données collectées sont également susceptibles d’être utilisées dans le cadre de la gestion des relations commerciales afin d’établir des statistiques, d’effectuer des études de marché et de comportement et de permettre au Prestataire d’améliorer et de personnaliser les Services.

8.3 Conservation, sécurité et confidentialité des données à caractère personnel

Les données personnelles collectées sont traitées et stockées dans des conditions visant à assurer leur sécurité et sont conservées pour la durée strictement nécessaire à la réalisation des finalités visées à l’article 10.2 des présentes Conditions Générales ci-avant. Au-delà de cette durée, elles seront conservées à des fins exclusivement statistiques et ne donneront lieu à aucune exploitation, de quelque nature que ce soit.

Ces données peuvent également être conservées à des fins de sécurité et de conservation, afin de respecter les obligations légales et réglementaires auxquelles le Prestataire est soumis.

Le Prestataire s’engage à mettre en place des mesures de sécurité techniques et organisationnelles en vue de garantir la sécurité, l’intégrité et la confidentialité de toutes les données à caractère personnel, afin d’empêcher que celles-ci soient déformées, endommagées ou que des tiers non autorisés y aient accès.

Toutefois, il est précisé qu’aucune mesure de sécurité n’étant infaillible, le Prestataire ne saurait garantir une sécurité absolue aux données à caractère personnel du Client.

8.4 Transfert des données à caractère personnel

Aucun transfert de données à caractère personnel n'est réalisé hors de l’Union Européenne ni dans l’Union Européenne.

8.5 Droits du Client sur ses données à caractère personnel
Conformément au Règlement Général sur la Protection des Données 2016/679 du 27 avril 2016 (« RGPD »), tout Client dispose d’un droit d’accès, de rectification et d’effacement des données personnelles le concernant, qu’il peut exercer directement auprès du service clients du Prestataire en le contactant à l’adresse électronique emaele.esthetique@gmail.com ou à l’adresse postale suivante chez Derm’AMBC 12 place Jean Jaurès 41000 Blois, en joignant à sa demande une copie d’un titre d’identité.
En outre, dans les limites posées par la loi, le Client dispose également du droit de s’opposer au traitement, de le limiter, de décider du sort post-mortem de ses données, de retirer son consentement à tout moment et du droit à la portabilité des données à caractère personnel fournies.

Article 9 – ANNULATION ET DE NON-PRESENTATION AUX RENDEZ-VOUS

Délai d'annulation : Tout rendez-vous doit être annulé ou modifié au moins 24 heures à l'avance. En cas d'annulation ou de modification d'un rendez-vous dans les 24 heures précédant l'heure prévue, merci de contacter le 06 64 59 47 00.

 Conséquences de la non-présentation : Tout client qui ne se présente pas à un rendez-vous sans préavis se verra bloquer la possibilité de prendre de nouveaux rendez-vous en ligne. Il devra contacter directement l'établissement pour prendre rendez-vous, un acompte pourra être demandé.

Rappel de rendez-vous : Un rappel de rendez-vous sera envoyé 48 heures avant le rendez-vous par email. Un rappel de rendez-vous sera envoyé 24 heures avant le rendez-vous par SMS, merci de répondre à ce SMS pour confirmer votre présence, car en l'absence de réponse, votre rendez-vous sera annulé.

Il est de la responsabilité du client de se souvenir de son rendez-vous.

Article 10 - RÉTRACTATION

Conformément à l'article L. 221-28 du Code de la consommation, le droit de rétractation ne s'applique pas aux prestations de services pleinement exécutées avant la fin du délai de rétractation.

Article 11 - NOTIFICATIONS

Toute notification ou convocation écrite requise ou permise en vertu des stipulations des présentes sera valablement effectuée si elle est adressée par lettre remise en main propre ou par porteur contre reçu de livraison, par courrier recommandé avec avis de réception, ou par courrier électronique (sauf en cas de résiliation des présentes), adressé aux coordonnées de la partie concernée, chaque partie élisant domicile en son siège social.

Tout changement de coordonnées d’une partie pour les besoins des présentes devra être notifié à l’autre partie selon les modalités prévues ci-dessus.

Les notifications adressées en mains propres ou par porteur seront présumées avoir été faites à leur date de remise au destinataire, telle qu'attestée par le reçu de livraison. Les notifications faites par courrier recommandé avec avis de réception seront présumées avoir été faites à la date de leur première présentation à l'adresse du destinataire. Les notifications faites par courrier électronique seront présumées avoir été faites à la date d'envoi du courrier électronique.

Article 12 - AUTONOMIE ET ABSENCE DE RENONCIATION

Si l'une quelconque des stipulations des présentes Conditions générales était déclarée nulle ou inapplicable pour quelque cause que ce soit en application d'une loi, d'un règlement ou à la suite d'une décision de justice devenue définitive, elle serait réputée non écrite et les autres stipulations resteraient en vigueur.

Le fait pour le Prestataire de ne pas se prévaloir à titre temporaire ou permanent d’une ou de plusieurs stipulations des Conditions Générales n’emportera en aucun cas renonciation.

Article 13 – MODIFICATION

Le Prestataire se réserve le droit de modifier à tout moment le contenu des présentes Conditions Générales pour la passation de nouvelles commandes de Services.

Toute commande consécutive à une modification apportée aux Conditions Générales emportera acceptation par chaque Client de la nouvelle version des Conditions Générales qui lui sera communiquée.

Article 14 - LITIGES

Le Client est informé qu’il est libre de recourir gratuitement à un médiateur de la consommation en vue de la résolution amiable d’un litige qui l’opposerait au Prestataire, conformément aux articles L.611-1  et suivants et R.612-1 et suivants du Code de la Consommation.  Le(s) médiateur(s) de la consommation dont relève le Prestataire est/sont le(s) suivant(s) : https://ec.europa.eu/info/live-work-travel-eu/consumer-rights-and-complaints/resolve-your-consumer-complaint_en.

Tous les litiges auxquels les Conditions Générales pourraient donner lieu, concernant tant leur validité, interprétation, exécution, résiliation, leurs conséquences et leurs suites, seront soumis au tribunal de Blois.

Article 15 - DROIT APPLICABLE & LANGUE

Les présentes Conditions Générales et les opérations qui en découlent sont régies et soumises au droit français. Elles sont rédigées en langue française. En cas de traduction en une ou plusieurs langues étrangères, seul le texte français fera foi en cas de litige.

ANNEXE : Caractéristiques des Services

Drainage lymphatique :

Le drainage lymphatique de la méthode Vodder est une succession de manœuvres manuelles spécifiques, destinées à stimuler la circulation de la lymphe, de favoriser son renouvellement, d’optimiser l’élimination des déchets & toxines, de désinfiltrer les tissus et de renforcer le système immunitaire.
Contre-indications permanentes du drainage lymphatique :
Maladies infectieuses, insuffisance cardiaque, maladie rénale, cancers, VIH, maladies auto-immune, thrombose veineuse, 1er trimestre de grossesse, dermatoses.
Avec l’avis de votre médecin :
Troubles cardiaques, post opératoire, asthme, œdème important, post accouchement.
Il est important de demander l'avis de votre médecin avant de réaliser un drainage lymphatique si vous avez des problèmes de santé.

Microdermabrasion végétale :
Ce soin permet une régénération de la peau, l’éclaircissement du teint, favorise l’hydratation, lisse les traits, redonne un véritable coup d’éclat à la peau.
Contre-indications : peaux réactives, intolérantes, allergie aux huiles essentielles, grossesse, allaitement.

Hydraface :
L'Hydraface classique est un soin sur mesure du visage qui offre une combinaison unique de nettoyage, d'exfoliation, d'extraction, d'hydratation et de protection antioxydante.
Contre-indications : traitement contre l'acné (type roaccutane), porteur d'affection cutanée (herpès, bouton de fièvre, eczéma, psoriasis...) grossesse, allaitement, épilepsie, maladies auto-immunes, allergie aux produits utilisés.

Modelage liftant japonais :
Ce modelage permet d'obtenir un effet tenseur, d'atténuer les rides & ridules, donner un coup d'éclat, stimuler la microcirculation & les muscles du visage.

Contre-indications permanentes : dermatoses, chirurgies esthétiques récentes du visage (6 mois), injections récentes de botox ou d'acide hyaluronique (2 semaines), problèmes de santé grave, maladies infectieuses.

Contre-indications avec l’avis du médecin : grossesse (1er trimestre), maladies auto-immunes, implants faciaux, hypersensibilité cutanée.

Modelages :
Le modelage esthétique est un ensemble de mouvements tels que des effleurages, des frictions, des pressions, des pétrissages superficiels du corps et du visage.

Son objectif principal est de procurer une sensation de bien-être et de détente. Non thérapeutique.

Contre-indications : maladies infectieuses, dermatoses, thrombose veineuse, cancers, grossesse, injections récentes de botox ou d'acide hyaluronique (2 semaines).

Soin coréen Carboxy CO2 :
Le soin Carboxy CO2 KRX est un soin coréen qui utilise une combinaison de gel et de masque pour infuser du CO2 dans la peau. Ce processus stimule la production de collagène, d'élastine et favorise le renouvellement cellulaire. Ce soin est un traitement efficace pour améliorer la qualité de la peau, réduire les imperfections et lutter contre les signes du vieillissement.
Contre-indications : lésions cutanées, inflammations, dermatoses, traitement dermatologique (ex : roaccutane), chirurgies esthétiques récentes du visage (6 mois), injections récentes de botox ou d'acide hyaluronique (2 semaines), allergie aux produits utilisés, cancers, immunodéficience, grossesse et allaitement.

Soin coréen Caboxy V-Tox :
V-Tox KRX est un soin esthétique coréen populaire conçu pour être liftant, tenseur, raffermissant, anti-âge et remodelant, créant ainsi une apparence plus définie en forme de V. Le V-Tox combine différentes techniques pour stimuler la production de collagène et d'élastine, améliorer l'élasticité de la peau et réduire l'apparence des rides et ridules.
Contre-indications : lésions cutanées, inflammations, dermatoses, traitement dermatologique (ex : roaccutane), acné, rosacé, chirurgies esthétiques récentes du visage (6 mois), injections récentes de botox ou d'acide hyaluronique (2 semaines), allergie aux produits utilisés. 

ANNEXE : Conditions tarifaires

Drainage lymphatique corps + visage 90€

Drainage lymphatique ventre + jambes 80€

Drainage jambes 50€

Drainage ventre 50€

Drainage visage 35€
Soin jambes légères 78€
Supplément enveloppement froid 28€

Soin coréen Carboxy CO2 80€

Soin coréen liftant V-TOX 80€
Diagnostic de peau 10€

Supplément drainage lymphatique 17.50€

Supplément modelage liftant japonais (kobido) 30€

Microdermabrasion végétale éclat 40€

Microdermabrasion végétale éclat & confort 50€

Hydraface classique 60€
Hydraface nettoyant profond 60€
Hydraface collagène 80€
Hydraface coréen 90€
Supplément microdermabrasion 25€
Modelage liftant japonais 60€

Modelage du visage, du décolleté, de la nuque, des épaules & du cuir chevelu 35€

Modelage du dos 36€
Modelage du dos et des jambes 54€

Modelage du corps 72€

ANNEXE : Règlement de l’opération de parrainage Emaèle esthétique

Article 1 : Objet du Parrainage

Le présent règlement a pour objectif de définir les conditions et modalités du programme de parrainage mis en place par Emaèle esthétique (ci-après dénommée "l'Entreprise"), micro-entreprise de droit français, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Blois sous le numéro 902495415 et dont le siège social est rue de la République, 41120 Cormeray, représentée par Emaèle Barré, TVA non applicable, art 239 B du CGI. Ce programme permet aux clients de l'Entreprise (ci-après dénommés "Parrains") de recommander les services de l'Entreprise à leurs proches (ci-après dénommés "Filleuls") et de bénéficier d'une récompense en cas de parrainage réussi.

Article 2 : Conditions d'Admissibilité
- Parrain :
Être un client actif de l'Entreprise, c'est-à-dire avoir déjà bénéficié d'au moins un service payant.
Avoir un compte client valide et à jour.
- Filleul :
Être une personne physique majeure.
Ne jamais avoir été client de l'Entreprise.

Article 3 : Modalités du Parrainage
1- Le Parrain doit informer le Filleul de l'existence du programme de parrainage et lui communiquer son code de parrainage.
2- Le Filleul doit mentionner le code de parrainage du Parrain lors de sa première prise de contact ou de sa première visite à l'Entreprise.
3- Le parrainage est considéré comme réussi lorsque le Filleul réalise et paie son premier service à l'Entreprise.

Article 4 : Récompenses
- Parrain : Le Parrain reçoit un bon d'achat de 5€ à valoir sur un prochain service de son choix.
- Filleul : Le Filleul bénéficie d'une réduction de 5€ sur son premier service.

Article 5 : Limitations
- Un Filleul ne peut être parrainé qu'une seule fois.
- Les récompenses ne sont pas cumulables avec d'autres offres promotionnelles en cours.

Article 6 : Durée du Programme
Le programme de parrainage est valable pour une durée indéterminée. L'Entreprise se réserve le droit de modifier ou de mettre fin au programme à tout moment, sans préavis.

Article 7 : Règlement des Litige
En cas de litige concernant l'interprétation ou l'application du présent règlement, les parties s'efforceront de trouver une solution amiable. À défaut d'accord, les tribunaux compétents seront saisis.  

Article 8 : Acceptation du Règlement
En participant au programme de parrainage, le Parrain et le Filleul reconnaissent avoir lu et accepté le présent règlement dans son intégralité.

Informations Importantes
- Ce règlement est susceptible d'être modifié à tout moment par l'Entreprise.
- Il est conseillé de consulter régulièrement le règlement en ligne pour prendre connaissance des éventuelles mises à jour.
- Cette opération est régie par la loi française.